A la suite des recours formés contre les décisions prises par la Commission Contrôle de Gestion de rétrograder le Tarbes GB et le BC Orchies SASP en Championnat de Ligue Régionale au terme de la saison 2022-2023, la Chambre d’Appel – Section Financière de la FFBB a auditionné les clubs le 20 juin.
Après examen des nouveaux éléments produits, la Chambre d’Appel a réformé les décisions contestées et décidé :
- TARBES GB : Engagement en LFB
- BC ORCHIES SASP : Engagement en NM1
Par ailleurs, la Chambre d’Appel a saisi, pour ces deux clubs, la Commission Contrôle de Gestion quant à la validation de leur budget 2023/2024 et l’encadrement de leurs charges de personnel.
Photo : TGB
